Ordre du jour

Le conseil municipal est un des rendez-vous démocratiques les plus importants d’une commune ; c'est, en effet, au sein du conseil que se débattent les orientations et les projets.

Environnement, économie, travaux, assainissement, territoire, subventions… les aspects de la vie d’une commune sont aussi multiples que variés.

Vous pouvez :

- consulter l’ordre du jour du prochain conseil municipal, qui sera débattu entre élus,

- assister aux séances du conseil sans toutefois pouvoir prendre part aux discussions,

- puis prendre connaissance des comptes-rendus.

 

ORDRE DU JOUR DU LUNDI 24 JUIN 2019 A 20H00

 

1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 29/04/2019

2. Désignation d'un(e) secrétaire de séance

3. Compte rendu des délégations du Maire

4. Approbation de la révision général du Plan Local d'Urbanisme

5. Obligation de dépôt de déclaration préalable à l'édification de clôture

6. Instauration du droit de préemption urbain

7. Composition du conseil communautaire: accord local pour le prochain mandat 2020

8. Acquisitions de terrains et enquête de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) et parcellaire préalable à l'expropriation pour les  aménagements du chemin des 3 poses

9. Modification statutaire de la Communauté de Communes du Pays Rochois

10. Budget général 2019: décision modificative n°1

11. Mise en place du système de paiement PAYFIP

12. Avis sur la demande d'installation classée DECHAMBOUX

13. Modification du règlement de location de la salle polyvalente

14. Subventionnement pour l'achat d'un vélo électrique

15. Recours contre le PC 07409018A0003: autorisation d'ester en justice

Rapport des commissions.


Questions diverses.