Ordre du jour

Le conseil municipal est un des rendez-vous démocratiques les plus importants d’une commune ; c'est, en effet, au sein du conseil que se débattent les orientations et les projets. 

Environnement, économie, travaux, assainissement, territoire, subventions… les aspects de la vie d’une commune sont aussi multiples que variés.

Vous pouvez :

- consulter l’ordre du jour du prochain conseil municipal, qui sera débattu entre élus,

-  assister aux séances du conseil sans toutefois pouvoir prendre part aux discussions,

- puis prendre connaissance des comptes-rendus.

 

ORDRE DU JOUR DU LUNDI 18 MARS 2019 A 20H00

 

1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 04/02/2019

2. Désignation d'un(e) secrétaire de séance

3. Compte rendu des délégations du Maire

4. Avenant n°1 à la convention de service commun pour l'instruction des autorisations du droit du sol (ADS)

5. Programme de travaux 2019 ONF - forêt sectionale de Moussy

6. Convention de travaux et d'occupation temporaire des terrains de l'AREA

7. Promesse d'échange de terrains avec AREA

8. ZAC du chef-lieu: vente du lot n°4

9. Remboursement anticipé des emprunts du Crédit Agricole

10. Reprise anticipée des résultats du budget général 2018

11. Taux d'imposition des taxes directes locales pour 2019

12. Approbation du budget général 2019

13. Attribution des subventions aux associations

14. Reprise anticipée des résultats du budget ZAC 2018

15. Approbation du budget ZAC 2019

Rapport des commissions.


Questions diverses.