Ordre du jour

Le conseil municipal est un des rendez-vous démocratiques les plus importants d’une commune ; c'est, en effet, au sein du conseil que se débattent les orientations et les projets. 

Environnement, économie, travaux, assainissement, territoire, subventions… les aspects de la vie d’une commune sont aussi multiples que variés.

Vous pouvez :

- consulter l’ordre du jour du prochain conseil municipal, qui sera débattu entre élus,

-  assister aux séances du conseil sans toutefois pouvoir prendre part aux discussions,

- puis prendre connaissance des comptes-rendus.

 

ORDRE DU JOUR DU LUNDI 11 DECEMBRE 2017 A 20H00

 

1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 06/11/2017

2. Désignation d'un(e) secrétaire de séance

3. Compte rendu des délégations du Maire

4. Admission en non-valeur de titres de recettes

5. Convention de partenariat relative aux poursuites sur les produits locaux -seuils et diligences- entre la commune et le comptable public

6. Avis sur le projet de Schéma d'Aménagement et Gestion des Eaux du bassin de l'Arve soumis à enquête publique au titre de l'article L212-6 du code de l'environnement

7. Budget général 2017: décision modificative n°2

8. Budget général 2018: ouverture des crédits d'investissement

9. Rapport annuel sur le prix et la qualité de service de l'eau potable 2016

10. Constitution de servitudes

11. Suppression du plafonds annuel du complément indemnitaire annuel

12. Evolution de la carte judiciaire: proposition de motion

Rapport des commissions.


Questions diverses.